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24/05/2012 - Circulaire - Minerval - Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des Arts - Année académique 2012-2013
16/06/2011 - Circulaire - Dispositifs «Evénement d'exception» et «Facilitateurs du projet d'établissement» (Réseau : CF)
01/06/2011 - Circulaire - Minerval - Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des ArtsArts - Année académique 2011-2012
18/02/2011 - Circulaire - Projet d'établissement (Réseau : CF)
08/07/2010 - Circulaire - Changement d'établissement en cours d'année ou en cours de cycle dans le 1er degré de l'enseignement secondaire ordinaire
22/04/2010 - Circulaire - «Formations continues Comenius et séance d'information Comenius/eTwinning»
25/02/2010 - Circulaire - «Formations continues Comenius et séance d'information Comenius/eTwinning»
11/01/2010 - Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française (année 2010-2011) (Réseaux : CF et tous réseaux pour les hautes écoles uniquement)
02/06/2009 - Circulaire - Engagement de personnel dans le cadre de l'aide spécifique aux directions d'écoles maternelles, primaires et fondamentales de l'enseignement ordinaire et spécialisé
18/02/2008 - Circulaire - Changements d'école - Application du nouveau décret
29/06/2007 - Circulaire - Appel aux candidatures pour l'octroi d'un mandat de directeur à pourvoir dans deux Ecoles supérieures des Arts de la Communauté française : l'INSAS et le Conservatoire royal de Bruxelles
29/11/2005 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Protection des travailleurs contre la fumée de tabac - Arrêté royal du 19/01/2005 - Interdiction de fumer dans les établissements scolaires
03/05/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé organisé par la Communauté française - Enseignement de forme 1 - Organisation, projet d'établissement, horaire hebdomadaire, plan individuel d'apprentissage, éléments d'évaluation, collaboration à développer (283/2005/257)
30/09/1991 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [cette circulaire abroge la circulaire du 01/12/1989]
19/08/1991 - Circulaire - Circulaire n°23 relative aux transports scolaires - 1ère année d'observation de forme 3 - Disposition spéciale à titre expérimental pour l'année scolaire 1991-1992 - Règle de l'école la plus proche [REF. : ORG./91-92/23]
08/08/1991 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1991 - Année scolaire 1991-1992
30/08/1990 - Circulaire - Transports scolaires - Directives aux écoles - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990 [REF. : RG/JG/11]
04/07/1990 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1990 - Année scolaire 1990-1991
23/06/1989 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1989
28/07/1988 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1988