- Circulaire - Projet d'établissement
(Réseau : CF)

Document n° 36019

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Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
3469
Référence
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Date de Moniteur
-
Page Moniteur
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Validité
A partir du 18/02/2011
Est modifié par

-

Est abrogé par
40028 [01/09/2014]
Circulaire 4968 - Projet d'établissement [Cette circulaire remplace la circulaire 3469 du 18/02/2011]
Modifie

-

Abroge
21867 [11/02/1998]
Circulaire - Le Conseil de participation (suite), le projet d'établissement et le rapport d'activités - Enseignement organisé par la Communauté française
Type : Abrogation
30849 [27/11/2003]
Circulaire - Conseil de participation et projet d'établissement
Type : Abrogation
30930 [27/11/2003]
Circulaire - Le projet d'établissement - Année scolaire 2003-2004
Type : Abrogation
Textes de référence
2252 [19/07/1971]
Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
22222 [25/05/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les projets éducatif et pédagogique de l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécial, organisé par la Communauté française
22229 [13/07/1998]
Décret portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire et modifiant la réglementation de l'enseignement
22510 [28/07/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du règlement des études de l'enseignement secondaire spécial de la Communauté française
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
30998 [30/06/2006]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
31723 [12/01/2007]
Décret relatif au renforcement de l'éducation à la citoyenneté responsable et active au sein des établissements organisés ou subventionnés par la Communauté française
32365 [11/05/2007]
Décret relatif à l'enseignement en immersion linguistique
Textes dépendants
Textes connexes

-

Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGERS – Service général de l’Enseignement organisé par la Communauté française
Nom du gestionnaire
AGERS – SG Enseignmt organisé par la CF
Personne(s) de contact
David MAIRE (02/690 81 59 – david.maire@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Didier LETURCQ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND (MAT/PRIM/ORD/SPEC) - SEC (PE/ORD/SPEC) - INT (ORD/SPEC) - HOMES
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
35507 [13/08/2010]
Circulaire 3241 - Délivrance du certificat de qualification - Schéma de passation des épreuves
(Réseau : CF)
37568 [26/06/2012]
Circulaire 4068 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)
[Cette circulaire remplace la circulaire n°3628 du 27/06/2011]
38724 [08/07/2013]
Circulaire 4484 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Circulaire pour l'année scolaire 2013-2014 (Réseaux : TOUS) [Cette circulaire actualise la circulaire n°4068 du 26/06/2012]
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Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Projet d'établissement - Règlement des établissements (ROI, ...) et des études
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