- Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1990 - Année scolaire 1990-1991

Document n° 15567

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A partir du 01/09/1990 au 30/06/1991 [ANNEE SCOLAIRE 1990-1991]
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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Cabinet du Ministre de l'Enseignement et de la Formation, du Sport, du Tourisme et des Relations internationales
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
02/238 12 11 - Fax : 02/238 12 00
Signataire(s)
Ministre - Min. de l'Enseignement et de la Formation, du Sport, du Tourisme et des Relations internationales - Jean-Pierre GRAFE
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC ORD SPEC
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Transport scolaire - Abonnement scolaire - Transport - Mobilité - Bicyclette
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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