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15/01/1991 - Ministère de l'Education, de la Recherche et de la Formation - Direction générale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Sientifique
15/01/1991 - Circulaire - Enseignement maternel - Fréquentation scolaire
07/01/1991 - Circulaire - Déménagement
07/01/1991 - Circulaire - Introduction des demandes d'équivalences en exécution de la loi du 19 mars 1971 et de l'arrêté royal du 20 juillet 1971 modifié par l'arrêté du 08 octobre 1973
19/12/1990 - Circulaire - Projet pédagogique de l'enseignement secondaire organisé par la Communauté française
03/12/1990 - Circulaire - Remboursement du prix de la pension dans les internats subventionnés
30/11/1990 - Circulaire - Circulaire concernant l'organisation de la fonction de logopède dans les établissements d'enseignement spécial organisés ou subventionnés par la Communauté française [Circulaire sans date]
22/11/1990 - Circulaire - Circulaire sur les échanges intercommunautaires [REF. : I/JW/GR/90/460]
22/11/1990 - Circulaire - Echanges dans l'enseignement secondaire [REF. : I/JW/GR/90/459]
11/10/1990 - Circulaire - Élèves étrangers - Admissibilité en matière d'organisation ou de subventionnement dans l'enseignement maternel et primaire
10/10/1990 - Circulaire - Sécurité et Hygiène : Protection contre l'incendie dans les établissements d'enseignement de la Communauté française et dans les sections d'internat y annexées
01/10/1990 - Circulaire - Personnel directeur et enseignant - Personnel auxiliaire d'éducation - Emplois vacants
01/10/1990 - Circulaire - Appel aux candidats - Personnel directeur et enseignant - Fonction de sélection de proviseur - Prorogation du délai pour l'introduction des canditatures
23/09/1990 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Contrôle de la régularité des incriptions et de l'idendité des étudiants
14/09/1990 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 1990-1991
10/09/1990 - Circulaire - Gestion des internats de la Communauté française relevant de l'Administration de l'Enseignement secondaire : Modalités de paiement et de remboursement
31/08/1990 - Circulaire - Organisation des cours de religion islamique dans l'enseignement organisé et subventionné par la Communauté française - Engagement des maîtres spéciaux et/ou des professeurs de religion islamique - Année scolaire 1990-1991
31/08/1990 - Circulaire - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé ou subventionné dans la Communauté française - Enseignement de promotion sociale - Année scolaire 1990/91 [1990-1991]
30/08/1990 - Circulaire - Transports scolaires - Directives aux écoles - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990 [REF. : RG/JG/11]
29/08/1990 - Circulaire - Exclusions définitives d'élèves
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice