- Circulaire - Déménagement
Document n°
15934
Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
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Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l’Education, de la Recherche et de la Formation - Direction générale des personnels, des statuts, de l’organisation administrative et de l’enseignement spécial - Service de l'Enseignement Spécial
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) d'administration
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R. DEFFERNEZ
Remarques
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Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
SPEC
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
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Thèmes
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