- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Contrôle de la régularité des incriptions et de l'idendité des étudiants
Document n° 15796
N° imprimerie
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Référence
IX/YY/JL/MCC/4/105 - Circulaire P.S./207/90
Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
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Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Cabinet du Ministre de l'Education et de la Recherche scientifique
Nom du gestionnaire
Cabinet du Ministre
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Education et de la Recherche scientifique
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Yvan YLIEFF
Remarques
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Réseau(x)
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Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
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Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Est indiqué comme texte connexe par
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