- Circulaire - Directives pour l'année scolaire 1990-1991
Document n° 15737
N° imprimerie
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Référence
C/90/19
Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/1990
au 30/06/1991
[Année scolaire 1990-1991]
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Ministère de l'Education, de la Recherche et de la formation - Direction générale de l'Enseignement secondaire - Service des établissements subventionnés
Nom du gestionnaire
Min de l'Educ., de la Rech et formation
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
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Louis MANIQUET
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
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Thèmes
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