Circulaires

25/06/2008 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement supérieur artistique subventionnés

24/06/2008 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés (Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique subventionné ESAHR et plein exercice) - Année scolaire 2008-2009

19/06/2008 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés

11/06/2008 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés (Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé) - Année scolaire 2008-2009 (Réseaux : OS - LS)

19/12/2007 - Circulaire - Financement de la Communauté française - Comptage du 15-01-2008 - Constitution du fichier de tous les élèves

10/08/2007 - Circulaire - Erratum à la circulaire n° 1914 relative à la constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres dupersonnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés

01/08/2007 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale

27/07/2007 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés

02/07/2007 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés

21/06/2007 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et
spécialisé subventionnés.

22/05/2007 - Circulaire - Encadrement des élèves de l'enseignement secondaire à la fin de l'année scolaire ainsi que durant et après les épreuves d'évaluation (décembre, juin et septembre): constitution d'un recueil de bonnes pratique

24/08/2006 - Circulaire - Erratum à la circulaire n° 1477 du 29 mai 2006 relative à la constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés

31/07/2006 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des Centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés : Exercice 2006-2007

03/07/2006 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés - Année scolaire 2006-2007

27/06/2006 - Circulaire - Erratum à la circulaire n° 1477 relative à la constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés

26/06/2006 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de promotion sociale

29/05/2006 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Année scolaire 2006-2007

23/05/2006 - Circulaire - Encadrement des élèves de l'enseignement secondaire à la fin de l'année scolaire ainsi que durant et après les épreuves d'évaluation (décembre, juin et septembre) : Constitution d'un recueil de bonnes pratiques

04/07/2005 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratifs et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale

27/06/2005 - Circulaire 1170 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés [OS - LS]