23/05/2006 - Circulaire - Encadrement des élèves de l'enseignement secondaire à la fin de l'année scolaire ainsi que durant et après les épreuves d'évaluation (décembre, juin et septembre) : Constitution d'un recueil de bonnes pratiques

Document n°

30688

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Date d'édition

23/05/2006

N° imprimerie

1473

Référence

Validité

A partir du 01/09/2005 au 30/08/2006 [ ]

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Ministre-Président(e) - Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie ARENA

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

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Est abrogé par

Modifie

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