- Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratifs et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale
Document n°
30042
Date d'édition
N° imprimerie
1177
Référence
DGPES/DG/AB/J-PhL/PROMSOC2005
Validité
A partir du 01/09/2005
au 30/06/2006
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Serv. gén. Gestion Personnels de l''Ens. sup. subv.
Nom du gestionnaire
SGGPESS
Personne(s) de contact
Jean-Philippe LABEAU (02/413 41 11)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Promsoc
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
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Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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