- Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés
Document n°
32175
Date d'édition
N° imprimerie
1938
Référence
DGPES/Gest/Art/ab:pm:art2007
Validité
A partir du 01/09/2007
au 30/06/2008
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
SGGPE
Nom du gestionnaire
SGGPE
Personne(s) de contact
Pierrette MEERSCHAUT (02 413 39 88)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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