Circulaires

20/02/2025 - Circulaire 9442 - Programmation FSE+ 2021-2027 - Procédure de financement des formations organisées dans le cadre du projet «RÉINSERT» - ERRATUM

30/06/2023 - Circulaire 8965 - ERRATUM - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8608 du 02/06/2022]

02/06/2022 - Circulaire 8608 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021

01/10/2021 - Circulaire 8291 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan d'investissement dans les bâtiments scolaires établi dans le cadre du plan de reprise et de résilience (PRR) européen

30/07/2021 - Circulaire 8204 - Procédure d'octroi d'avances de fonds en vue de remettre en état les infrastructures scolaires et les équipements suite aux intempéries et aux inondations survenues

15/03/2021 - Circulaire 8020 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) dans l'enseignement obligatoire en REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

12/03/2021 - Circulaire 8010 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes PART-APE (ex postes PTP) dans l'enseignement obligatoire en Région wallonne [ERRATUM1 du 16/03/2021 : Modifications relatives aux coordonnées des commissions zonales - ERRATUM2 du 19/03/2021 : Modifications relatives aux attributions de postes dans l'enseignement spécialisé]

12/03/2018 - Circulaire 6578 - ERRATUM à la circulaire n° 6532 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) dans l'enseignement obligatoire en REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

12/03/2018 - Circulaire 6579 - ERRATUM à la circulaire 6533 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) dans l'enseignement obligatoire en REGION WALLONNE

26/02/2018 - Circulaire 6557 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes de puériculteurs(trices) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire - WBE [Réseau : FWB - Niveaux : FOND MAT ORD] - Du 1er septembre 2018 au 30 juin 2020

26/02/2018 - Circulaire 6558 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes de puériculteurs(trices) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire - OS [Réseau : OS - Niveaux : FOND MAT ORD] - Du 1er septembre 2018 au 30 juin 2020

26/02/2018 - Circulaire 6559 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes de puériculteurs(trices) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire - LC [Réseau : LC - Niveaux : FOND MAT ORD] - Du 1er septembre 2018 au 30 juin 2020

26/02/2018 - Circulaire 6560 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes de puériculteurs (trices) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire - LNC [Réseau : LNC- Niveaux : FOND MAT ORD] - Du 1er septembre 2018 au 30 juin 2020

14/02/2018 - Circulaire 6532 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) dans l'enseignement obligatoire en Région de BRUXELLES-CAPITALE

14/02/2018 - Circulaire 6533 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) dans l'enseignement obligatoire en REGION WALLONNE [màj de la circulaire en date du 19/02/2018]

10/08/2016 - Circulaire 5833 - Guide de procédure pour l'application des mesures relatives à la prévention des risques psychosociaux au travail, dont notamment la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail

03/02/2016 - Circulaire 5589 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) dans l'enseignement obligatoire en Région Wallonne

03/02/2016 - Circulaire 5590 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) dans l'enseignement obligatoire en Région Bruxelles-Capitale

22/05/2014 - Circulaire 4846 - Procédure à suivre en cas de réception d'un jugement condamnant un membre du personnel pour faits de mœurs