Circulaires

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

22/03/2024 - Circulaire 9206 - Mise en oeuvre de la gratuité scolaire au niveau primaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8866 du 15/03/2023]

06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024

15/03/2023 - Circulaire 8866 - Mise en oeuvre de la gratuité scolaire au niveau primaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7135 du 17/05/2019]

14/12/2021 - Circulaire 8388 - Erratum à la circulaire 8226 du 23/08/2021 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8226 du 23/08/2021]

23/08/2021 - Circulaire 8226 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7227 du 25/06/2020, 7689 du 19/08/2020 et 7821 du 05/11/2020]

24/06/2021 - Circulaire 8157 - Gratuité scolaire en maternelle : Utilisation de la subvention spécifique et campagne de communication pour la rentrée 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7134 du 17/05/2019]

27/08/2020 - Circulaire 7712 - Documents d'information à distribuer aux parents des élèves de maternel [ERRATUM du 16/09/2020 : Modification de l'annexe 2]

19/08/2020 - Circulaire 7689 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7227 du 08/07/2019]

19/08/2020 - Circulaire 7690 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7224 du 08/07/2019]

27/05/2019 - Circulaire 7158 - Jours blancs de fin d'année scolaire (Activités gratuites ou à prix modique à faire lors des jours de fin d'année)

17/05/2019 - Circulaire 7136 - Mise en oeuvre de la gratuité scolaire au niveau secondaire - Cette circulaire présente les dispositions énoncées dans le décret du 14 mars 2019 visant à renforcer la gratuité d'accès à l'enseignement - Elle aborde toutes les mesures spécifiques pour le niveau secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7052 du 19 mars 2019]

19/03/2019 - Circulaire 7052 - Gratuité scolaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4516 du 29/08/2013 relative à la gratuité de l'accès à l'enseignement obligatoire]

18/06/2018 - Circulaire 6704 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2018-2019

22/09/2017 - Circulaire 6370 - Circulaire relative à l'opération «Ecran large sur tableau noir» pour l'année scolaire 2017-2018 et journée spéciale de projections gratuites pour les enseignants le 27 septembre 2017 à Bruxelles, Charleroi, Liège, Mons et Namur

20/09/2016 - Circulaire 5881 - Circulaire relative à l'opération «Ecran large sur tableaux noir» pour l'année scolaire 2016-2017 et journée spéciale de projections gratuites pour les enseignants le 27 septembre 2016 à Bruxelles, Charleroi, Liège, Mons et Namur

07/05/2014 - Circulaire 4825 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2014-2015 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4413 du 14 mai 2013]

03/12/2012 - Circulaire - Addendum à la circulaire 4003 du 23 mai 2012 relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé (Tous réseaux - FOND SPEC - SEC SPEC) [Cette circulaire modifie la circulaire n°4003 du 23/05/2012]

23/05/2012 - Circulaire 4003 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé : Directives et recommandations pour l'année scolaire 2012-2013 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé (Tous réseaux - FOND SPEC - SEC SPEC)

06/06/2011 - Circulaire 3596 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année
scolaire 2011-2012 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé