- Circulaire 7712 - Documents d'information à distribuer aux parents des élèves de maternel [ERRATUM du 16/09/2020 : Modification de l'annexe 2]

Document n°
47862
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
7712
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2020
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education
Personne(s) de contact
Martine WILLEMS (02/801.78.32 - martine.willems@gov.cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Caroline DESIR
Remarques
ERRATUM du 16/09/2020 : Modification du §2 de l'annexe 2 "gratuité" de la circulaire,précision concernant les classes de maternelles de l'enseignement spécialisé
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT ORD SPEC PE
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 7712 du 27/08/2020
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

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Abroge

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Textes de référence
46826 [14/03/2019]
Décret visant à renforcer la gratuité d'accès à l'enseignement
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement fondamental (FOND) » Organisation générale (FOND)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Inscription - Rapport d'inscription (SPEC)
Enseignement fondamental (FOND) » Inscription (FOND)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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