- Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024

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8974
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Textes de référence
37753 [03/05/2012]
Décret relatif à l'enseignement fondamental et à l'enseignement secondaire ordinaires, notamment en matière de taille des classes
50303 [31/03/2022]
Décret relatif à l'adaptation des rythmes scolaires annuels dans l'enseignement fondamental et secondaire ordinaire, spécialisé, secondaire artistique à horaire réduit et de promotion sociale et aux mesures d'accompagnement pour l'accueil temps libre
50293 [31/03/2022]
Décret portant création du dossier d'accompagnement de l'élève (DACCE)
49466 [03/05/2019]
Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
49421 [17/06/2021]
Décret portant le Livre 6 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et portant le titre relatif à la formation professionnelle continue des membres de l'équipe éducative des écoles et des membres du personnel de l'équipe pluridisciplinaire des Centres PMS
48217 [09/07/2020]
Décret portant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire relatives à l'abaissement à cinq ans de l'âge du début de l'obligation scolaire
47165 [03/05/2019]
Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
46287 [14/03/2019]
Décret portant diverses dispositions relatives à l'organisation du travail des membres du personnel de l'enseignement et octroyant plus de souplesse organisationnelle aux Pouvoirs organisateurs
45822 [12/12/2018]
Décret-programme portant diverses mesures relatives à l'organisation du Budget et de la comptabilité, aux Fonds budgétaires, à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, à l'Enfance, à l'Enseignement obligatoire et de promotion sociales, aux Bâtiments scolaires, au financement des Infrastructures destinées à accueillir la Cité des métiers de Charleroi, à la mise en oeuvre de la réforme de la formation initiale des enseignants
40870 [22/05/2014]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant application des articles 8, § 1er, 20, 23, 31, 32, 33, 37, 47 et 50 du décret du 21 novembre 2013 organisant divers dispositifs scolaires favorisant le bien-être des jeunes à l'école, l'accrochage scolaire, la prévention de la violence à l'école et l'accompagnement des démarches d'orientation scolaire
40252 [11/04/2014]
Décret portant diverses dispositions en matière de statut des membres du personnel de l'enseignement
39909 [21/11/2013]
Décret organisant divers dispositifs scolaires favorisant le bien-être des jeunes à l'école, l'accrochage scolaire, la prévention de la violence à l'école et l'accompagnement des démarches d'orientation scolaire
4329 [30/07/1963]
Loi concernant le régime linguistique dans l'enseignement
34295 [30/04/2009]
Décret organisant un encadrement différencié au sein des établissements scolaires de la Communauté française afin d'assurer à chaque élève des chances égales d'émancipation sociale dans un environnement pédagogique de qualité
32771 [18/01/2008]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française définissant les dispositions communes en matière de faits graves devant figurer dans le règlement d'ordre intérieur de chaque établissement d'enseignement subventionné ou organisé par la Communauté française
31886 [02/02/2007]
Décret fixant le statut des directeurs
25929 [12/07/2001]
Décret relatif à la prise en compte de l'organisation de cours philosophiques dans les enseignements officiels et libre non confessionnel subventionnés
22229 [13/07/1998]
Décret portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire et modifiant la réglementation de l'enseignement
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
16356 [18/07/1991]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française relatif aux surveillances de midi dans l'enseignement maternel, primaire ordinaire et spécial
10436 [02/08/1984]
Arrêté royal portant rationalisation et programmation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire
9676 [20/08/1957]
Arrêté royal portant coordination des lois sur l'enseignement primaire
9547 [29/06/1983]
Loi concernant l'obligation scolaire
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
Textes dépendants
Textes connexes
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32818 [29/02/2008]
Circulaire 2214 - Circulaire de bonnes pratiques de collaboration et de communication entre les secteurs de l'enseignement au sens large [fondamental et secondaire] et de l'aide à la jeunesse
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGEO - Direction de l'Enseignement fondamental ordinaire
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
secretariat.dgeo@cfwb.be - secretariat.fondamental@cfwb.be
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Caroline DESIR
Remarques
Secrétariat DG (02/690.83.00 - secretariat.dgeo@cfwb.be - Secrétariat DGA (02/690.83.93 - anne-francoise.fossion@cfwb.be) - Secrétariat ENS FOND (02/690.83.01 - secretariat.fondamental@cfwb.be) - Médiateur de la Wallonie et FWB (0800/19.199 - courrier@médiateurcf.be) - tronc-commun@cfwb.be - fpc.pilotage@cfwb.be - obsi@cfwb.be - evaluations.externes@cfwb.be - Acces-gesper@cfwb.be - evaluations.externes@cfwb.be - happi@cfwb.be - helpdesk.obsi@cfwb.be - Plandepilotage@cfwb.be - primoweb@cfwb.be - Acces-gesper@cfwb.be - valexu@cfwb.be - CONTACTS UTILES : cf p. 12 et suivantes de la circulaire
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM ORD
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Lien(s) Communauté française
Site E-Classe - Brochures
Site E-Classe - Fiches-info
Epreuves externes certificatives CEB
Epreuves externes certificatives à  partir du CE1D
Enseignement à  domicile
Portail applicatif
Dossier d'Accompagnement de l'élève (DAccE)
Annexes de la circulaire 8974 du 06/07/2023
Gratuité d'accès à  l'ens. obligatoire
Assistance et Conseil aux établissements
Référentiels disciplinaires
Site E-Classe
Site E-Classe - Tronc commun
Site E-Classe - Ressources pégagogiques
Site E-Classe - Fiches-outils
Comprendre et appliquer le RGPD en classe
Rythmes scolaires
Rythmes scolaires - FAQ
Séjours pédagogiques:Formulaire de déclarations
Direction de l'Assistance et du Conseil aux éts
Prévention&gestion des violences en milieu scol.
Lien(s) autre(s)
Enseignement à  domicile - Comm. flamande
Enseignement à  domicile - Comm. germanophone
Conseils provinciaux
Voyage scolaire - Formulaire d'écoliers non-UE
Postes diplomatiques belges
FAPEO (Enseignement officiel)
FAPEC (Enseignement libre)
Gestion des boites mail administratives
Mode d'emploi pour INFODIDAC (ProEco)
Mode d'emploi pour CREOS
Est référencé par
50904 [11/01/2024]
Circulaire 9124 - Dossier d'accompagnement de l'élève (DAccE) - Procédure de conciliation
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]
Est indiqué comme texte connexe par
46417 [03/06/2019]
Circulaire 7167 - Mise en oeuvre du décret du 14 mars 2019 portant diverses dispositions relatives à l'organisation du travail des membres du personnel de l'enseignement et octroyant plus de souplesse organisationnelle aux Pouvoirs organisateurs
46422 [07/06/2019]
Circulaire 7172 - Aide spécifique aux directions de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé
50662 [06/04/2023]
Circulaire 8882 - Dossier d'Accompagnement de l'Elève - Présentation de l'outil numérique DAccE [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8780 du 05/12/2022]
50671 [18/04/2023]
Circulaire 8891 - MODE, la gestion simplifiée et sécurisée des accès aux applications du pouvoir régulateur
50716 [01/06/2023]
Circulaire 8936 - Informations relatives à la mise en oeuvre du tronc commun durant l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8624 du 10/06/2022]
50833 [26/09/2023]
Circulaire 9053 - Circulaire relative à l'octroi de 764 périodes complémentaires à certaines implantations de l'enseignement primaire ordinaire pour leur permettre de tendre vers les normes régissant la taille des classes - Année scolaire 2023-2024
50939 [15/02/2024]
Circulaire 9159 - DAccE : Communication générale [Eléments de rappel en
prévision du 2ème bilan de synthèse]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]
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