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05/11/2013 - Circulaire 4624 - Appel à projet - Octroi d'incitants au redéploiement de l'enseignement secondaire qualifiant dans le cadre des IPIEQ [Cette circulaire remplace la circulaire n°4620 du 31 octobre 2013]
02/10/2013 - Circulaire 4588 - Cadres de référence des grilles-horaires de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et en alternance [Cette circulaire abroge la circulaire n°3352 du 22 octobre 2010 «Cadres de référence»]
05/09/2013 - Circulaire 4536 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2013-2014 - Organisation, structures, encadrement [Cette circulaire abroge la circulaire n°4188 du 17 octobre 2012]
04/04/2013 - Circulaire 4375 - Adresse électronique mise à disposition des établissements pour contacter le Service de la Vérification comptable
28/03/2013 - Circulaire - Commande des formules de certificats d'enseignement secondaire supérieur de plein exercice et en alternance [Remplace la circulaire 3944 du 21/03/2012]
17/01/2013 - Circulaire 4270 - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3873 du 09/02/2012]
17/01/2013 - Circulaire 4269 - Propositions de structures pour l'année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3853 du 24/01/2012]
18/10/2012 - Circulaire 4188 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement (Tous réseaux - SEC ORD/PE) [Cette circulaire abroge la circulaire n°3661 du 14 juillet 2011]
10/10/2012 - Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (DOC2/POPI/Annexe 2) des Centres d'éducation et de formation en alternance de l'enseignement secondaire subventionné - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : LS/OS) [Cette circulaire abroge la circulaire n°3764 du 14 octobre 2011]
06/09/2012 - Circulaire - Enseignement secondaire en alternance, cofinancement du Fonds social européen (projets "alternance qualifiante et certificative") - Année scolaire 2012-2013
21/03/2012 - Circulaire - Commande des formules de Certificats d'enseignement secondaire supérieur de plein exercice et en alternance - Année scolaire 2011 - 2012
24/01/2012 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2012-2013 (Pour l'enseignement secondaire)
14/10/2011 - Circulaire - Informatisation des dossiers annuels des centres d'éducation et de formation en alternance - du 1er septembre 2011 au 31 août 2012 (Réseaux : LS/OS)
12/09/2011 - Circulaire - Coordonnées et compétences territoriales des membres du Service de Vérification comptable relevant de l'Enseignement obligatoire
14/07/2011 - Circulaire 3661 - Directives pour l'année scolaire 2011-2012 - Organisation, structures, encadrement pour l'enseignement secondaire en alternance (Tous réseaux - SEC ALT / ORD)
18/02/2011 - Circulaire - Commande des formules de Certificats d'enseignement secondaire supérieur de plein exercice et en alternance - Année scolaire 2010 - 2011
14/01/2011 - Circulaire - Modalités d'organisation de l'enseignement secondaire spécialisé en alternance - La collaboration et la coopération avec un CEFA [Enseignement secondaire spécialisé de formes 3 et 4 de plein exercice et en alternance - Enseignement secondaire ordinaire en alternance - 421/2011/259] (Réseau : CF)
11/01/2011 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2011-2012 (Pour l'enseignement secondaire)
29/10/2010 - Circulaire - Erratum à la circulaire n° 3299 du 16/09/2010 «Informatisation des dossiers annuels des centres d'éducation et de formation en alternance» (Réseaux OS-LS)
22/10/2010 - Circulaire - Cadres de référence
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice