- Circulaire - Informatisation des dossiers annuels des centres d'éducation et de formation en alternance - du 1er septembre 2011 au 31 août 2012
(Réseaux : LS/OS)

Document n° 36814

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Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
3764
Référence
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Date de Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2011 au 31/08/2012
Est modifié par

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Est abrogé par
37672 [10/10/2012]
Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (DOC2/POPI/Annexe 2) des Centres d'éducation et de formation en alternance de l'enseignement secondaire subventionné - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : LS/OS) [Cette circulaire abroge la circulaire n°3764 du 14 octobre 2011]
Modifie

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Abroge
35649 [16/09/2010]
Circulaire - Informatisation des dossiers annuels des Centres d'Education et de Formation en Alternance
(Réseaux : LS-OS)
Type : Abrogation
35827 [29/10/2010]
Circulaire - Erratum à la circulaire n° 3299 du 16/09/2010 «Informatisation des dossiers annuels des centres d'éducation et de formation en alternance»
(Réseaux OS-LS)
Type : Abrogation
Textes de référence
16421 [03/07/1991]
Décret organisant l'enseignement secondaire en alternance
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGERS – DGEO - Direction de l’organisation des établissements de l’enseignement secondaire ordinaire
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO - Vincent WINKIN
Personne(s) de contact
Christiane KONEN (02/690 84 62 – christiane.konen@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC (ALT/ORD) - TOUS SERV
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Est référencé par

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Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement en alternance (CEFA)
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