- Circulaire 4270 - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3873 du 09/02/2012]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
38120
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Date d'édition
N° imprimerie
4270
Référence
-
Validité
A partir du 15/01/2013
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - SG de l'enseignement secondaire et des CPMS - Direction de l'organisation des établissements d'enseignement secondaire ordinaire
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO - V. WINKIN
Personne(s) de contact
F. ROOS (02/690 84 61) - P. PLUN (84 63) - M. DURY (84 55)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC PE ORD ALT
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
39152 [21/01/2014]
Circulaire 4692 - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 4270 du 17/01/2014]
Modifie

-

Abroge
37033 [09/02/2012]
Circulaire - Fusion et restructuration d'établissements d'enseignement secondaire ordinaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2012-2013
Type : Abrogation
Textes de référence
108 [15/04/1977]
Arrêté royal fixant les règles et les conditions de calcul du nombre d'emplois dans certaines fonctions du personnel auxiliaire d'éducation et du personnel administratif des établissements d'enseignement secondaire [Intitulé modifié par D. 02-04-1996 - Ancien intitulé :
Arrêté royal fixant les règles et les conditions de calcul du nombre d'emplois dans certaines fonctions du personnel auxiliaire d'éducation et du personnel administratif des établissements d'enseignement secondaire et d'enseignement supérieur, à l'exception de l'enseignement universitaire]
16421 [03/07/1991]
Décret organisant l'enseignement secondaire en alternance
17144 [29/07/1992]
Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
30998 [30/06/2006]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
32008 [08/03/2007]
Décret portant diverses mesures visant à réguler les inscriptions et les changements d'école dans l'enseignement obligatoire
Textes dépendants
Textes connexes
32208 [06/09/2007]
Circulaire 2020 - Prise en compte des élèves exclus pour la définition du montant des dotations ou subventions et de l'encadrement
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement secondaire (SEC) » Rationalisation et programmation (SEC)
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