- Circulaire - Cadres de référence

Document n° 35822

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Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
3352
Référence
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Date de Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2011 [et suivantes]
A partir du 01/09/2010 au 30/06/2011
Est modifié par

-

Est abrogé par
38828 [02/10/2013]
Circulaire 4588 - Cadres de référence des grilles-horaires de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et en alternance [Cette circulaire abroge la circulaire n°3352 du 22 octobre 2010 «Cadres de référence»]
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Direction de l’Organisation des établissements de l’enseignement secondaire ordinaire (AGERS – DGEO)
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO
Personne(s) de contact
M. MAGERAT (02/690 84 51) - V. WINKIN (86 06) - F. LITT (85 46)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC (PE ALT ORD) – TOUS SERV
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Normes (NTPP, ...) (SEC)
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