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Aucun traitement par lot actif.- Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2012-2013 (Pour l'enseignement secondaire)
Document n° 37013
N° imprimerie
3853
Référence
-
Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2012
au 30/06/2013
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Direction de l'organisation des établissements d'enseignement secondaire ordinaire
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO - M. MAGERAT - V. WINKIN
Personne(s) de contact
P. PLUN (02/690 84 63) - F. ROOS (84 61) - M. DURY (84 55)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC (PE ALT ORD) – TOUS SERV
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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