- Circulaire 3661 - Directives pour l'année scolaire 2011-2012 - Organisation, structures, encadrement pour l'enseignement secondaire en alternance (Tous réseaux - SEC ALT / ORD)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
36611
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Date d'édition
N° imprimerie
3661
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2011 au 30/06/2012
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Direction de l'Organisation des établissements de l'enseignement secondaire ordinaire
Nom du gestionnaire
DGEO - Dir. Organisation des éts sec ord
Personne(s) de contact
M. MAGERAT (02/690 84 51) - V. WINKIN (86 06) - C. KONEN (84 62)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC (ALT/ORD)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
37688 [18/10/2012]
Circulaire 4188 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement (Tous réseaux - SEC ORD/PE) [Cette circulaire abroge la circulaire n°3661 du 14 juillet 2011]
Modifie

-

Abroge
35522 [05/07/2010]
Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance
Type : Abrogation
Textes de référence
22209 [30/06/1998]
Décret visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en œuvre de discriminations positives
34295 [30/04/2009]
Décret organisant un encadrement différencié au sein des établissements scolaires de la Communauté française afin d'assurer à chaque élève des chances égales d'émancipation sociale dans un environnement pédagogique de qualité
34164 [26/03/2009]
Décret participant à la revalorisation de l'enseignement qualifiant par le renforcement du caractère obligatoire des épreuves de qualification en lien avec un profil de formation
33935 [12/12/2008]
Décret favorisant l'organisation du premier degré et prenant diverses mesures en matière d'enseignement
32008 [08/03/2007]
Décret portant diverses mesures visant à réguler les inscriptions et les changements d'école dans l'enseignement obligatoire
30998 [30/06/2006]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
30966 [20/07/2006]
Décret portant diverses mesures en matière d'enseignement obligatoire, d'enseignement supérieur, de culture et d'éducation permanente
29383 [21/09/2004]
Arrêté royal relatif à la protection des stagiaires
26961 [13/06/2002]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modèles des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance
26358 [20/12/2001]
Décret relatif à la promotion de la santé à l'école
25139 [05/07/2000]
Décret modifiant le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
23420 [09/06/1999]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant le dossier de référence de la section "certificat d'enseignement secondaire du deuxième degré - orientation générale" (code 041504S20D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de l'enseignement de promotion sociale de régime 1 délivrant un certificat correspondant au "certificat du second degré" délivré à l'issue de la 4e année de l'enseignement secondaire de plein exercice
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
17629 [14/06/1993]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire
17443 [15/03/1993]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les obligations de concertation entre écoles dans l'enseignement secondaire
[Ancien intitulé modifié par AGCF 24/04/2014 et AGCF 12/06/2019 : Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les obligations de concertation entre les établissements de même caractère dans l'enseignement secondaire de plein exercice]
17262 [31/08/1992]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française exécutant le décret du 29 juillet 1992 portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
17144 [29/07/1992]
Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
16421 [03/07/1991]
Décret organisant l'enseignement secondaire en alternance
10450 [29/06/1984]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
10330 [22/03/1984]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française
9547 [29/06/1983]
Loi concernant l'obligation scolaire
7666 [02/07/1982]
Arrêté royal n° 49 relatif aux normes de création, de maintien et de dédoublement et au calcul de crédit d'heures de l'enseignement secondaire de type I, concernant la fusion d'établissements ainsi que certains emplois du personnel des établissements d'enseignement secondaire de plein exercice de type I et de type II
5550 [18/11/1957]
Arrêté royal portant les conditions d'hygiène et de salubrité exigées des établissements d'enseignement moyen, technique et normal subventionnés
Textes dépendants
Textes connexes
23085 [27/05/1999]
Circulaire - Certificat relatif aux connaissances de gestion de base
30041 [13/10/2005]
Circulaire 1256 - Arrêté royal du 21 septembre 2004 relatif à la protection des stagiaires - Modifications des mécanismes d'examen médical préalable
32208 [06/09/2007]
Circulaire 2020 - Prise en compte des élèves exclus pour la définition du montant des dotations ou subventions et de l'encadrement
34227 [04/06/2009]
Circulaire 2739 - Admission d'élèves - Notion de correspondance - Enseignement secondaire de plein exercice et enseignement secondaire en alternance (art. 49 du décret Missions)
35608 [30/08/2010]
Circulaire - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Chapitre 22 : «L'enseignement en alternance au sein de l'enseignement secondaire spécialisé et la coopération avec les Centres d'Education et de Formation en Alternance»
36615 [18/07/2011]
Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012 et suivantes
(Réseaux : OS-LS - Niveau : secondaire ordinaire)
37013 [24/01/2012]
Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2012-2013 (Pour l'enseignement secondaire)
37604 [16/08/2012]
Circulaire 4104 - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2012-2013 et suivantes [cette circulaire remplace la circulaire n°3660 du 14/07/2011] (Réseau : FWB - Niveau : secondaire ordinaire)
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
35634 [14/09/2010]
Circulaire 3284 - Admission aux subventions dans les établissements d'enseignement secondaire subventionné par la Communauté française
(Réseaux : OS-LS)
35876 [11/01/2011]
Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2011-2012 (Pour l'enseignement secondaire)
36410 [14/06/2011]
Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2011-2012 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
(Réseaux : CF / LS / OS)
36610 [14/07/2011]
Circulaire 3660 - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012 et suivantes (Réseau : CF - Niveau : SEC ORD)
37603 [16/08/2012]
Circulaire 4103 - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles [cette circulaire remplace la circulaire n°3665 du 18/07/2011] (Réseaux : OS-LS - Niveau : SEC ORD)
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Expressions liées
Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement en alternance (CEFA)
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