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- Circulaire 4269 - Propositions de structures pour l'année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3853 du 24/01/2012]

Document n°
38119
Date d'édition
N° imprimerie
4269
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2013
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - SG de l'enseignement secondaire et des CPMS - Direction de l'organisation des établissements d'enseignement secondaire ordinaire
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO - V. WINKIN
Personne(s) de contact
F. ROOS (02/690 84 61) - P. PLUN (84 63) - M. DURY (84 55)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
SEC PE ORD ALT
Niveau(x) d'étude
Horaire(s)

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par

Thèmes
Enseignement en général » Conseils et Commissions (ENS en général)
Enseignement secondaire (SEC) » Normes (NTPP, ...) (SEC)
Enseignement secondaire (SEC) » Rationalisation et programmation (SEC)
Précédentes versions du PDF
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