- Circulaire - Modalités d'organisation de l'enseignement secondaire spécialisé en alternance - La collaboration et la coopération avec un CEFA [Enseignement secondaire spécialisé de formes 3 et 4 de plein exercice et en alternance - Enseignement secondaire ordinaire en alternance - 421/2011/259]
(Réseau : CF)

Document n°
35964
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Date d'édition
N° imprimerie
3414
Référence
421/2011/259
Validité
A partir du 01/09/2010 au 30/06/2011
A partir du 01/09/2011 [et suivantes]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – Service général de l’Enseignement organisé par la Communauté française – Direction des établissements dispensant l’enseignement secondaire en alternance ordinaire et spécialisé organisé par la Communauté française
Nom du gestionnaire
AGERS – SG Ens organisé par la CF
Personne(s) de contact
G. FOSTY (02/690 81 19) – P. LEIDINGER (81 73 – 0478/93 87 85)
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
16421 [03/07/1991]
Décret organisant l'enseignement secondaire en alternance
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
34300 [26/03/2009]
Décret portant diverses dispositions en matière d'enseignement en alternance, d'enseignement spécialisé et d'enseignement de promotion sociale
35722 [15/07/2010]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française visant à organiser l'enseignement en alternance au sein de l'enseignement secondaire spécialisé et la coopération avec les Centres d'Education et de Formation en Alternance
Textes dépendants
Textes connexes
31367 [28/06/1999]
Circulaire - Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel directeur et enseignant, au personnel auxiliaire d'éducation, au personnel paramédical des établissements scolaires et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci
35608 [30/08/2010]
Circulaire - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Chapitre 22 : «L'enseignement en alternance au sein de l'enseignement secondaire spécialisé et la coopération avec les Centres d'Education et de Formation en Alternance»
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
35522 [05/07/2010]
Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement en alternance (CEFA)
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