- Circulaire 4536 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2013-2014 - Organisation, structures, encadrement [Cette circulaire abroge la circulaire n°4188 du 17 octobre 2012]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
38776
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Date d'édition
N° imprimerie
4536
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2013 au 30/06/2014
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
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Réseau(x)
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Niveau(x) et service(s)
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Est modifié par

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Est abrogé par
40061 [24/09/2014]
Circulaire 5001 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2014-2015 - Organisation, structures, encadrement [Cette circulaire abroge la circulaire 4536 du 05/09/2013]
Modifie

-

Abroge
37688 [18/10/2012]
Circulaire 4188 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement (Tous réseaux - SEC ORD/PE) [Cette circulaire abroge la circulaire n°3661 du 14 juillet 2011]
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes
39153 [21/01/2014]
Circulaire 4693 - Propositions de structures pour l'année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4269 du 17/01/2013]
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par
40005 [06/08/2014]
Circulaire 4945 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire 4505 du 13/08/2013]
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Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement en alternance (CEFA)
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