74 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
17/08/2021 - Circulaire 8212 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire à partir de la rentrée de septembre 2021 - Enseignement fondamental [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8144 du 16/06/2021]
17/08/2021 - Circulaire 8213 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire à partir de la rentrée de la rentrée de septembre 2021 - Enseignement secondaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8144 du 16/06/2021]
25/06/2021 - Circulaire 8163 - Enseignement supérieur : Protocole : Seconde session et rentrée académique 2021-2022 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8003 du 08/03/2021, 8030 du 25/03/2021 et 8055 du 15/04/2021]
25/06/2021 - Circulaire 8164 - Enseignement de promotion sociale : Protocole : Rentrée académique 2021-2022 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8002 du 08/03/2021, 8031 du 25/03/2021 et 8054 du 15/04/2021]
16/06/2021 - Circulaire 8144 - Covid-19 - Conditions sanitaires de la rentrée scolaire 2021-2022 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8119 du 27/05/2021 et 8120 du 27/05/2021]
30/04/2021 - Circulaire 8077 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en période de crise sanitaire - Recommandations concernant l'aération et la ventilation des locaux [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8051 du 14/04/2021, 8053 du 14/04/2021 et 8071 du 28/04/2021]
09/09/2020 - Circulaire 7735 - Formations en cours de carrière - Protocole année scolaire 2020-2021 [ERRATUM DU 14/09/2020 : Modification des personnes de contact]
31/08/2020 - Circulaire 7719 - Coronavirus Covid-19 : Mesures d'hygiène au sein des établissements scolaires dans le contexte d'épidémie de Covid-19 - ERRATUM du 02/09/2020 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7686 du 18/08/2020, 7691 du 19/08/2020 et 7713 du 27/08/2020]
27/02/2020 - Circulaire 7419 - Gestion des risques concernant l'occupation des locaux par d'autres niveaux d'enseignement
16/05/2019 - Circulaire 7132 - Occupation des locaux scolaires lors des élections européennes, législatives et régionales du 26 mai 2019
01/10/2018 - Circulaire 6848 - Occupation des locaux scolaires lors des élections communales et provinciales du 14 octobre 2018
13/12/2017 - Circulaire 6462 - Occupations de locaux scolaires par des tiers
30/11/2017 - Circulaire 6453 - Campagne 3e édition - "Ne tournons pas autour du pot" - 3ème APPEL - Année scolaire 2017-2018
06/09/2017 - Circulaire 6336 - Sécurité / hygiène : Locaux d'archives dans les établissements scolaires et assimilés - Prescriptions de sécurité pour l'aménagement et l'utilisation des locaux d'archives
11/04/2017 - Circulaire 6138 - Circulaire relative à la mise à disposition de locaux pour les CPMS dans les écoles
15/09/2015 - Circulaire 5409 - 1. Occupation conjointe à titre permanent ou récurrent de bâtiments scolaires : - soit par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur. - soit par deux niveaux d'enseignement relevant de pouvoirs organisateurs différents ou par des tiers non scolaires (associations non commerciales) ; 2. Occupation temporaire de locaux scolaires par des tiers [Abroge et remplace la circulaire 5086 du 11/12/2014]
11/12/2014 - Circulaire 5086 - 1. Occupation conjointe à titre permanent ou récurrent de bâtiments scolaires : - soit par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur - soit par deux niveaux d'enseignement relevant de pouvoirs organisateurs différents ou par des tiers non scolaires (associations non commerciales) ; 2. Occupation temporaire de locaux scolaires par des tiers [Abroge et remplace les circulaires 775, 1510, 1747 et 2057]
24/04/2014 - Circulaire 4810 - Occupation des locaux scolaires lors des élections régionales, fédérales et européennes du 25 mai 2014
07/06/2010 - Circulaire 3162 - Travaux effectués à l'initiative des établissements scolaires - Occupation de locaux fermés ou déclassés (Réseau : CF)
19/05/2010 - Circulaire 3147 - Occupation des locaux scolaires lors des élections fédérales anticipées du 13 juin 2010
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice