66 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
06/03/2012 - Circulaire - Règles à respecter lorsqu'un établissement fait sa propre publicité - Loyauté dans la concurrence - Article 41 du pacte scolaire - Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement (dite du pacte scolaire)
19/07/2011 - Circulaire - Recrutement d'un(e)chargé(e) de mission affecté(e) à la Direction de l'Enseignement à distance du Ministère de la Communauté française
22/03/2010 - Circulaire - Avantages sociaux années civiles 2008 et 2009 - RAPPEL (Réseau : LS)
22/03/2010 - Circulaire - Avantages sociaux années civiles 2008 et 2009 - RAPPEL (Réseau : OS)
10/10/2008 - Circulaire - Mise à disposition en ligne des supports de cours de l'Enseignement à distance, à destination des enseignants de l'Enseignement primaire et secondaire
28/03/2008 - Circulaire - Erratum à la circulaire n° 2159 du 22 janvier 2008 «Avantages sociaux années civiles 2006, 2007, 2008 et suivantes»
04/02/2008 - Circulaire - Erratum à la circulaire n° 2158 du 22 janvier 2008 "Avantages sociaux : années civiles 2006, 2007, 2008 et suivantes"
22/01/2008 - Circulaire - Avantages sociaux années civiles 2006, 2007, 2008 et suivantes
22/01/2008 - Circulaire - Avantages sociaux années civile 2006, 2007, 2008 et suivantes
13/03/2006 - Circulaire - Avantages sociaux 2005 - Officiel subventionné
13/03/2006 - Circulaire - Avantages sociaux 2005 - Libre subventionné
13/01/2005 - Circulaire - Avantages sociaux - Année scolaire 2004-2005 et suivantes
27/12/2004 - Circulaire - Publicité dans les établissements scolaires et matériel didactique diffusé par des firmes commerciales - Année scolaire 2004-2005
19/02/2002 - Circulaire - Enseignement - Décret du 7 juin 2001 relatif aux avantages sociaux
29/05/1991 - Circulaire - Responsabilité des membres du personnel enseignant à l'occasion des cours de natation
15/09/1987 - Circulaire - Pacte scolaire - Subventions - Octroi et utilisation
29/11/1963 - Circulaire - Application de l'article 33 de la loi du 29 mai 1959 - Tutelle sanitaire et avantages sociaux
01/06/1960 - Circulaire - Tutelle sanitaire et avantages sociaux [Extrait d'un Recueil de "Circulaires ministérielles - Ministère de l'Instruction publique"]
01/03/1960 - Circulaire n° 5/60 - Remboursement des suppléments communaux qui ont été payés conformément aux dispositions de la loi du 9 avril 1955 pour des périodes postérieures au 1er septembre 1958 - Application de la loi du 29 mai 1959 [Réf. : E.P. Dir. Traitements 1919 T./ J.E.-M. 402/ 25 - 5/60]
22/02/1960 - Circulaire n° 60/2 - Loi du 29 mai 1959 - Subsides-traitements - Liquidation d'avances [Réf. : C/ MH/ 5.000.101/AV - Circulaire n° 60/2]
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice