- Circulaire - Avantages sociaux années civiles 2008 et 2009 - RAPPEL
(Réseau : LS)

Document n° 35186

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Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
3076
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/01/2008 au 31/12/2008
A partir du 01/01/2009 au 31/12/2009
Est modifié par

-

Est abrogé par
37629 [07/09/2012]
Circulaire 4129 - Avantages sociaux années civiles 2010 et 2011 (Réseau : LS) [Cette circulaire remplace la circulaire n°3076 du 22/03/2010]
Modifie

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Abroge

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Textes de référence
25875 [07/06/2001]
Décret relatif aux avantages sociaux
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGERS - DGEO – Service des Classes de dépaysement, des partenariats Culture-Enseignement, des Avantages sociaux et des Classes-passerelles
Nom du gestionnaire
Serv. des Classes de dépaysement
Personne(s) de contact
Marion BEECKMANS (02/690 85 40 – Fax : 85 85 – marion.beeckmans@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
36428 [27/06/2011]
Circulaire 3628 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : Tous)
[remplacée par la circulaire n°4068 du 26/06/2012]
37568 [26/06/2012]
Circulaire 4068 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)
[Cette circulaire remplace la circulaire n°3628 du 27/06/2011]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions
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