- Circulaire - Avantages sociaux 2005 - Libre subventionné

Document n° 30471

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A partir du 01/01/2005 au 31/12/2005 [ ]
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Abroge

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Textes de référence
25875 [07/06/2001]
Décret relatif aux avantages sociaux
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
Guibert DENIS (02/690 83 62)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Tous
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
-
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions
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