- Circulaire - Avantages sociaux années civiles 2006, 2007, 2008 et suivantes

Document n°
32713
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Date d'édition
N° imprimerie
2158
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2006 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGEO - Serv. discriminations positives, classes-passerelles, avantages sociaux, partenariats
Nom du gestionnaire
Serv discriminations positives classes-passerelles
Personne(s) de contact
Marion BEECKMANS (02/690 85 40 - Fax : 85 85 - marion.beeckmans@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
32793 [04/02/2008]
Circulaire - Erratum à la circulaire n° 2158 du 22 janvier 2008 "Avantages sociaux : années civiles 2006, 2007, 2008 et suivantes"
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
25875 [07/06/2001]
Décret relatif aux avantages sociaux
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
35510 [28/06/2010]
Circulaire 3200 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2010-2011 (RESEAUX : TOUS)
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions
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