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08/08/2002 - Circulaire - Commission centrale de réaffectation pour les enseignements officiels subventionnés secondaire, ordinaire et spécial, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants - Année scolaire 2002-2003
18/06/2002 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-social dans l'enseignement à horaire réduit
18/06/2002 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Circulaire de rentrée pour l'année scolaire 2002-2003
19/04/2002 - Circulaire relative aux dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations - Année académique 2001/2002
07/12/2001 - Circulaire - Etablissements, écoles et implantations bénéficiant des discriminations positives - Moyens supplémentaires pour l'année scolaire 2002-2003
26/02/2001 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2001-2002 - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice : Organisation, structures et encadrement (Réseaux : CF/LS/OS)
05/01/2001 - Circulaire - Etablissements, écoles et implantations bénéficiant des discriminations positives. Moyens supplémentaires pour l'année scolaire 2001-2002
15/09/2000 - Circulaire - Accès gratuit à l'exposition "Je n'aime pas la culture" pour les élèves inscrits en 6e primaire dans une école en discriminations positives
22/06/2000 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2000-2001 - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice : Organisation, structures et encadrement (Réseaux : CF/LS/OS)
16/05/2000 - Circulaire - Engagement de puéricultrices ou de monitrices pour collectivités d'enfants dans l'enseignement maternel pour l'année scolaire 2000-2001 - Premier contingent
31/05/1999 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 1999-2000 - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice : Volume 1 : Organisation, structures, encadrement
12/05/1998 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 1998-1999 - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice : Volume 1 : Organisation, structures, encadrement (Réseaux : CF/LS/OS)
20/08/1996 - Circulaire - Organisation des cours de religion islamique pour l'année scolaire 1996-1997 dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
23/11/1994 - Circulaire - Classes de dépaysement et de découverte - Indemnités pour frais de séjour accordées aux accompagnants
23/03/1993 - Circulaire - Propositions de structure pour l'année scolaire 1993-1994
10/12/1992 - Circulaire - Organisation des cours de religion islamique pour l'année scolaire 1992-1993 dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française ) - Engagement des maîtres et/ou professeurs de religion islamique
19/08/1991 - Circulaire - Circulaire n°23 relative aux transports scolaires - 1ère année d'observation de forme 3 - Disposition spéciale à titre expérimental pour l'année scolaire 1991-1992 - Règle de l'école la plus proche [REF. : ORG./91-92/23]
14/09/1990 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 1990-1991
20/08/1990 - Circulaire - Surveillance de midi pour les années scolaires 1988-1989 et ultérieures - Listings - Etats de prestations
07/08/1990 - Circulaire - Aides complémentaires pour l'année scolaire 1990-1991 à l'enseignement spécial
Enseignement
Culture
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Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice