- Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-social dans l'enseignement à horaire réduit
Document n° 31103
N° imprimerie
325
Référence
circ.CF 2002/12-Circ.Subv. 2002/04/NL/2305/02
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2002
au 30/06/2003
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Est modifiée par
Est abrogée par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
DGEO - Services Centres PMS
Nom du gestionnaire
Services Centres PMS
Personne(s) de contact
Guy BLIN - Nicole LORAND
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial
-
Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Sec. - Centres PMS (Ord. Et spéc.)
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
-
Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencée par
Est indiquée comme circulaire connexe par
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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