Aller au contenu principal

- Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2001-2002 - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice : Organisation, structures et encadrement (Réseaux : CF/LS/OS)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
25680
Date d'édition
N° imprimerie
49
Référence
A/01/04
Validité
A partir du 01/09/2001 au 31/08/2002
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
SEC ORD PE
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par

Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement secondaire (SEC) » Normes (NTPP, ...) (SEC)
Précédentes versions du PDF
-