- Circulaire - Directives pour l'année scolaire 1999-2000 - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice : Volume 1 : Organisation, structures, encadrement
Document n°
23148
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
A/99/14
Validité
A partir du 01/09/1999
au 30/06/2000
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
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Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
Enseignement secondaire (SEC)
» Organisation générale (SEC)
Enseignement secondaire (SEC)
» Normes (NTPP, ...) (SEC)
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