- Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Circulaire de rentrée pour l'année scolaire 2002-2003

Document n°
31104
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Date d'édition
N° imprimerie
327
Référence
Subv. 2002/05/NL/1705/2002
Validité
A partir du 01/09/2002 au 30/06/2003 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGEO - Services Centres PMS
Nom du gestionnaire
Services Centres PMS
Personne(s) de contact
Nicole LORAND
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Sec. - Centres PMS (Ord. Et spéc.)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
26509 [31/01/2002]
Décret fixant le statut des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux libres subventionnés
26515 [31/01/2002]
Décret fixant le statut des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
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