- Circulaire - Aides complémentaires pour l'année scolaire 1990-1991 à l'enseignement spécial

Document n° 15622

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N° imprimerie
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Référence
EC/mv/17.7.90
Date de Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/1990 au 30/06/1991 [Année scolaire 1990-1991]
Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Direction générale des enseignements spécial et de promotion sociale - Service de l'enseignement spécial
Nom du gestionnaire
DG Ens spéc et promsoc
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l’Enseignement et de la Formation, du Sport et du Tourisme et des Relations internationa - Jean-Pierre GRAFE
Remarques
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Réseau(x)
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Niveau(x) et service(s)
SPEC
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
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Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Gestion financière et matérielle (SPEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Membres du personnel (SPEC)
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