- Circulaire - Aides complémentaires pour l'année scolaire 1990-1991 à l'enseignement spécial
Document n°
15622
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
EC/mv/17.7.90
Validité
A partir du 01/09/1990
au 30/06/1991
[Année scolaire 1990-1991]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Direction générale des enseignements spécial et de promotion sociale - Service de l'enseignement spécial
Nom du gestionnaire
DG Ens spéc et promsoc
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l’Enseignement et de la Formation, du Sport et du Tourisme et des Relations internationa
-
Jean-Pierre GRAFE
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
SPEC
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement spécialisé (SPEC)
» Organisation générale (SPEC)
Enseignement spécialisé (SPEC)
» Gestion financière et matérielle (SPEC)
Enseignement spécialisé (SPEC)
» Membres du personnel (SPEC)
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