23/03/1993 - Circulaire - Propositions de structure pour l'année scolaire 1993-1994

Document n°

17393

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Date d'édition

23/03/1993

N° imprimerie

Référence

A/93/2

Validité

A partir du 01/09/1993 au 30/06/1994

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

Ministère de l'Education de la Recherche et de la Formation - Direction générale de l'enseignement secondaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Directeur(trice) général(e) - Louis MANIQUET

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

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Textes dépendants

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