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20/08/1996 - Circulaire - Organisation des cours de religion islamique pour l'année scolaire 1996-1997 dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
28/06/1995 - Circulaire - Introduction des dossiers de demande de dérogation à la condition de nationalité
06/06/1995 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Adaptation de la circulaire PS 276/93 du 23 septembre 1993 relative aux modalités de rémunération des membres du personnel (stricte application à partir de l'année scolaire 1995 - 1996)
29/05/1995 - Circulaire - Versement tardif du minerval - Année académique 1994/1995
15/06/1993 - Circulaire - Personnel paramédical fonctionnant pendant la journée scolaire - Année scolaire 1993-1994
10/12/1992 - Circulaire - Organisation des cours de religion islamique pour l'année scolaire 1992-1993 dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française ) - Engagement des maîtres et/ou professeurs de religion islamique
15/05/1992 - Circulaire - Organisation de l'année scolaire 1992-1993
07/05/1992 - Circulaire - Organisation pendant l'année scolaire 1992-1993 de l'enseignement secondaire de plein exercice subventionné par la Communauté française
19/08/1991 - Circulaire - Circulaire n°23 relative aux transports scolaires - 1ère année d'observation de forme 3 - Disposition spéciale à titre expérimental pour l'année scolaire 1991-1992 - Règle de l'école la plus proche [REF. : ORG./91-92/23]
08/08/1991 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1991 - Année scolaire 1991-1992
22/11/1990 - Circulaire - Echanges dans l'enseignement secondaire [REF. : I/JW/GR/90/459]
14/09/1990 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 1990-1991
31/08/1990 - Circulaire - Organisation des cours de religion islamique dans l'enseignement organisé et subventionné par la Communauté française - Engagement des maîtres spéciaux et/ou des professeurs de religion islamique - Année scolaire 1990-1991
24/08/1990 - Circulaire - Année scolaire 1990-1991
20/08/1990 - Circulaire - Modalités d'application de l'article 59 de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire - Complément à la circulaire A/86/4/P du 21.04.1986)
20/08/1990 - Circulaire - Surveillance de midi pour les années scolaires 1988-1989 et ultérieures - Listings - Etats de prestations
14/08/1990 - Circulaire - Dispositions relatives à la constitution et à la transmission des dossiers administratif et pécuniaire des agents contractuels subventionnés engagés dans l'enseignement préscolaire et primaire officiel et libre subventionné - Année scolaire 1990-1991
09/08/1990 - Circulaire - Options semblables dans l'enseignement secondaire de type 1 - Année scolaire 1990-1991
07/08/1990 - Circulaire - Aides complémentaires pour l'année scolaire 1990-1991 à l'enseignement spécial
06/08/1990 - Circulaire - Engagement pour l'année scolaire 1990-1991 de puéricultrices (A.C.S. - mi-temps) dans l'enseignement maternel - Deuxième contingent
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