- Circulaire - Dispositions relatives à la constitution et à la transmission des dossiers administratif et pécuniaire des agents contractuels subventionnés engagés dans l'enseignement préscolaire et primaire officiel et libre subventionné - Année scolaire 1990-1991
Document n° 15621
N° imprimerie
-
Référence
1919T/
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 01/09/1990
au 30/06/1991
[Année scolaire 1990-1991]
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Direction générale de l'enseignement préscolaire et de l'enseignement primaire
Nom du gestionnaire
DG Ens présc et prim
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
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E. MARECHAL
Remarques
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Réseau(x)
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Niveau(x) et service(s)
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Service(s)
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Niveau(x) d'étude
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Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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