15/05/1992 - Circulaire - Organisation de l'année scolaire 1992-1993

Document n° 16902

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I/JD/GB/JL/CF/366

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A partir du 01/09/1992 au 30/06/1993

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Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

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Nature juridique

Niveau de pouvoir

Circulaires à thématiques particulières

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Ministre - Ministère de l’Education nationale - Elio DI RUPO

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

SEC CPMS

Service(s)

Niveau(x) d'étude

Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement

Horaire(s)

Est référencé par

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