15/05/1992 - Circulaire - Organisation de l'année scolaire 1992-1993

Document n°

16902

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Date d'édition

15/05/1992

N° imprimerie

Référence

I/JD/GB/JL/CF/366

Validité

A partir du 01/09/1992 au 30/06/1993

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Ministre - Ministère de l’Education nationale - Elio DI RUPO

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

SEC CPMS

Service(s)

Niveau(x) d'étude

Secondaire (SEC)

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

Est référencé par

Est indiqué comme texte connexe par

Mots-clés liés

Expressions liées

Thèmes

Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)

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