- Circulaire - Modalités d'application de l'article 59 de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire - Complément à la circulaire A/86/4/P du 21.04.1986)

Document n°
15632
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Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
A/90/19-GERM.
Validité
A partir du 01/09/1990 au 30/06/1991 [à partir de l'année scolaire 1990-1991]
A partir du 01/09/1991 [à partir de l'année scolaire 1990-1991]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) d'administration - Roland GAIGNAGE
Remarques
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Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
SEC
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie
12053 [21/04/1986]
Circulaire - Modalités d'application des articles 56, 57, 58, 59 et 60 de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
Abroge

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Textes de référence
10450 [29/06/1984]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
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Expressions liées
Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
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