- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Adaptation de la circulaire PS 276/93 du 23 septembre 1993 relative aux modalités de rémunération des membres du personnel (stricte application à partir de l'année scolaire 1995 - 1996)

Document n°
18978
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Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
PS 314/95
Validité
A partir du 01/09/1995 au 30/06/1996
A partir du 01/09/1996 [et suivantes]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(314)
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet du Ministre
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'ens. sup., de la rech. scientifique, de l'aide à la jeunesse et des relations intern. - Michel LEBRUN
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
19562 [23/09/1993]
Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités de rémunération des membres du personnel
Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes
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Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
38755 [28/08/2013]
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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement supérieur (SUP) » Gestion financière et matérielle (SUP)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Membres du personnel (PROMSOC)
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