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27/11/2006 - Circulaire - Grande-Région : Sarre-Lor-Lux-Rhénanie-Palatinat - Communautés germanophone et française de Belgique. Forum transfrontalier
06/11/2006 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française. Erratum à la Circulaire n1507 du 19/06/2006 concernant la prévention contre les incendies dans les logements de fonction
06/11/2006 - Circulaire - Evaluations externes non-certificatives en français - année scolaire 2006-2007
23/10/2006 - Circulaire 1667 - Collaboration entre les centres psycho-médico-sociaux et le service du contrôle de l'obligation scolaire dans le cadre de la lutte contre le décrochage scolaire dans l'enseignement fondamental et secondaire ordinaire et spécialisé, organisé ou subventionné par la Communauté française
17/10/2006 - Circulaire - Tri des déchets dans les écoles primaires francophones de la région de Bruxelles-Capitale - Convention entre la Communauté française, la Région de Bruxelles-Capitale et l'Agence Bruxelles-Propreté
21/09/2006 - Circulaire 1632 - Cadre statutaire des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007 - Décret du 2 juin 2006 relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
14/09/2006 - Circulaire 1622 - Transfert du NTTP du 1er degré vers les autres degrés de l'enseignement secondaire organisé ou subventionné par la Communauté française
12/09/2006 - Circulaire - Gratuité pour les groupes scolaires dans certains musées de la Communauté française
10/08/2006 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Communauté française : Circulaire pour l'année scolaire 2006-2007
10/08/2006 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé . Volume II. Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement fondamental et secondaire spécialisé organisé et subventionné par la Communauté française
19/07/2006 - Circulaire - Recommandations du Gouvernement de la Communauté française relatives à la prévention des assuétudes en milieu scolaire
19/07/2006 - Circulaire 1544 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007. Respect de l'article 27, § 4 du décret du 2 juin 2006 relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
29/06/2006 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française. Subventions de fonctionnement 2005-2006
28/06/2006 - Circulaire - Recommandations d'ordre pédagogique destinées, aux établissements d'enseignement spécialisé subventionnés par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 20)
28/06/2006 - Circulaire - Période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécialisé subventionné par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 17)
27/06/2006 - Circulaire - Recommandations du Gouvernement de la Communauté française relatives à la prévention du tabagisme et l'interdiction de fumer à l'école
09/06/2006 - Circulaire 1491 relative au décret du 2 juin 2006 relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
08/06/2006 - Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et Enregistrement dans les Universités et les Hautes Ecoles
16/05/2006 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française. Liste des centres et de leurs cabinets de consultation - Centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés - Liste des centres
25/04/2006 - Circulaire - Homes d'accueil permanent - Enseignement spécialisé organisé par la Communauté française
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