- Circulaire - Période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécialisé subventionné par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 17)

Document n°
30893
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Date d'édition
N° imprimerie
1524
Référence
ORG./2006-2007/17
Validité
A partir du 01/09/2006 au 30/06/2007 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(17)
Service gestionnaire
DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond / Sec spécialisé
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
10164 [31/03/1984]
Arrêté royal n° 297 relatif aux charges, traitements, subventions-traitements et congés pour prestations réduites dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux
18984 [16/05/1995]
Circulaires relatives à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - année scolaire 1995-1996 - volume 1 - Circulaire n° 2 : personnel directeur et enseignant des établissements et instituts d'enseignement spécial. Arrêté royal n° 65 du 20 juillet 1982
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