- Circulaire 1491 relative au décret du 2 juin 2006 relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
30720
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Date d'édition
N° imprimerie
1491
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre-Présidente
Nom du gestionnaire
Cellule juridique
Personne(s) de contact
Cellule juridique (02/227 33 19)
Signataire(s)
Ministre-Président(e) - Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie ARENA
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fondamental
Est modifié par

-

Est abrogé par
32966 [28/03/2008]
Circulaire - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire
Réseau: officiel subventionné
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
30958 [02/06/2006]
Décret relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes
35510 [28/06/2010]
Circulaire 3200 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2010-2011 (RESEAUX : TOUS)
36428 [27/06/2011]
Circulaire 3628 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : Tous)
[remplacée par la circulaire n°4068 du 26/06/2012]
37568 [26/06/2012]
Circulaire 4068 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)
[Cette circulaire remplace la circulaire n°3628 du 27/06/2011]
38724 [08/07/2013]
Circulaire 4484 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Circulaire pour l'année scolaire 2013-2014 (Réseaux : TOUS) [Cette circulaire actualise la circulaire n°4068 du 26/06/2012]
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
30910 [19/07/2006]
Circulaire 1544 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007. Respect de l'article 27, § 4 du décret du 2 juin 2006 relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
31253 [23/08/2006]
Circulaire 1577 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007 - Zone 10 - Charleroi - Hainaut Sud
42296 [30/06/2016]
Circulaire 5796 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2016-2017 [TOUS RES - FOND MAT PRIM ORD] [Cette circulaire actualise la circulaire n° 5331 du 30/06/2015]
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