Circulaires

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

06/09/2022 - Circulaire 8711 - Demandes de Capital-périodes supplémentaires émanant du Fonds de solidarité pour les écoles d'Enseignement fondamental ordinaire organisés par Wallonie-Bruxelles-Enseignement - Période du 1er octobre 2022 au 7 juillet 2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8576 du 10/05/2022]

18/05/2022 - Circulaire 8587 - Demandes de Capital-périodes supplémentaires émanant du Fonds de solidarité pour les écoles d'Enseignement fondamental ordinaire organisés par Wallonie-Bruxelles-Enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8061 du 19/04/2021]

10/05/2022 - Circulaire 8576 - Demandes de Capital-périodes supplémentaires émanant du Fonds de solidarité pour les écoles d'Enseignement fondamental ordinaire organisés par Wallonie-Bruxelles-Enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8061 du 19/04/2021]

19/04/2021 - Circulaire 8061 - Demandes de Capital-périodes supplémentaires émanant du Fonds de solidarité pour les établissements d'Enseignement fondamental ordinaire organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles-Enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7556 du 29/04/2020]

29/04/2020 - Circulaire 7556 - Demandes de Capital-périodes supplémentaires émanant du Fonds de solidarité pour les établissements d'Enseignement fondamental ordinaire organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles-Enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7082 du 04/04/2019]

03/06/2019 - Circulaire 7170 - Constitution d'un fonds de solidarité et demande de périodes supplémentaires émanant de ce fonds pour les établissements d'enseignement spécialisé organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6665 du 23/05/2018]

04/04/2019 - Circulaire 7082 - Demandes de Capital-périodes supplémentaire émanant du Fonds de solidarité pour les établissements d'Enseignement fondamental organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

26/03/2019 - Circulaire 7060 - «Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles» : « Capital-périodes complémentaires » octroyé aux écoles d'enseignement spécialisé pratiquant l'intégration (Article 148 alinéa 6 du Décret du 3/3/2004) - Périodes dérogatoires accordées dans le cadre « Grande distance » (article 133 § 3 et article 148 alinéa 8 du Décret du 3/3/2004) - Année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7056 du 21/03/2019]

21/03/2019 - Circulaire 7056 - « Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles » : « Capital-périodes complémentaires » octroyé aux écoles d'enseignement spécialisé pratiquant l'intégration (Article 148 alinéa 6 du Décret du 3/3/2004) - Périodes dérogatoires accordées dans le cadre « Grande distance » (article 133 § 3 et article 148 alinéa 8 du Décret du 3/3/2004) -
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6617 du 16/04/2018]

23/05/2018 - Circulaire 6665 - Constitution d'un fonds de solidarité et demande de périodes supplémentaires émanant de ce fonds pour les établissements d'Enseignement spécialisé organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles (2018/2019)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6247 du 23/06/2017]

16/04/2018 - Circulaire 6617 - Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles

03/04/2018 - Circulaire 6604 - Demandes de Capital-périodes supplémentaire émanant du Fonds de solidarité pour les établissements d'Enseignement fondamental ordinaire organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

23/06/2017 - Circulaire 6247 - Constitution d'un fonds de solidarité et demande de périodes supplémentaires émanant de ce fonds pour les établissements d'Enseignement spécialisé organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

04/05/2017 - Circulaire 6165 - Constitution du fonds de solidarité H «des reliquats» et demande de capital-périodes supplémentaire émanant de ce fonds pour les homes d'accueil, les homes d'accueil permanent et les internats annexés aux instituts d'enseignement spécialisé organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

30/03/2017 - Circulaire 6129 - «Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles» (Articles 133 § 3 et 148 du Décret du 03/03/2004)

30/03/2017 - Circulaire 6132 - Demandes de Capital-périodes supplémentaire émanant du Fonds de solidarité pour les établissements d'Enseignement fondamental ordinaire organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

30/06/2016 - Circulaire 5797 - Organisation des établissements d'enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2016-2017 : TOME 1 [Cette circulaire remplace les circulaires n° 5262 et 5263 du 18/05/2015]

31/03/2016 - Circulaire 5675 - Demandes de Capital-périodes supplémentaire émanant du Fonds de solidarité pour les établissements d'Enseignement fondamental ordinaire organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

04/03/2016 - Circulaire 5642 - Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles