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23/10/2009 - Circulaire - Modalités d'application de l'AGCF du 14 mai 2009 portant revalorisation de certains membres du personnel de l'enseignement porteur d'un master en application du protocole d'accord du 20 juin 2008 - ADDENDUM
15/10/2009 - Circulaire - Modalités d'application de l'AGCF du 14 mai 2009 portant revalorisation de certains membres du personnel de l'enseignement porteur d'un master en application du protocole d'accord du 20 juin 2008
03/08/2009 - Circulaire - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire organisé par la Communauté française
22/06/2009 - Circulaire 2767 - CAPAES - Dossier administratif et professionnel - Modalités
14/11/2008 - Circulaire - Décret Mixité sociale - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année de l'enseignement secondaire ordinaire - Application de la phase 3
12/09/2008 - Circulaire - Décret Mixité sociale - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année de l'enseignement secondaire ordinaire
28/08/2008 - Circulaire - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire organisé par la Communauté française
19/12/2007 - Circulaire 2127 - Accidents et maladies professionnelles - Modalités de l'indemnisation des victimes
24/10/2007 - Circulaire - Forme et modalités de transmission du rapport d'activités des Centres Psycho-Médico-Sociaux, en application de l'article 41 §4 du décret relatif aux missions, programmes et rapport d'activités des Centres P.M.S. du 14 juillet 2006
12/10/2007 - Circulaire - Nouvelles modalités en matière d'inscription des élèves au premier degré de l'enseignement secondaire
26/09/2007 - Circulaire 2055 - Modalités de reconnaissance, par le Conseil des études, des capacités acquises pour l'admission dans des unités de formation ou pour la sanction de celles-ci, conformément à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 29 juin 2004 pris en application de l'article 8 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion
03/09/2007 - Circulaire - Modalités d'utilisation des nouveaux bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire organisé par la Communauté française
22/08/2007 - Circulaire 1995 - CAPAES - Dossier professionnel - Modalités
28/02/2007 - Circulaire - Modalités de paiement des temporaires en juin 2007
13/02/2007 - Circulaire 1753 - Déclarations DIMONA - Précisions complémentaires sur les modalités d'introduction des données à fournir à l'Office National de Sécurité sociale
30/05/2006 - Circulaire - Enseignement en langue d'immersion - Procédure et modalités d'introduction des demandes d'habilitation
20/09/2005 - Circulaire 1231 - CAPAES - Dossier professionnel - modalités - Année académique 2005/2006
21/03/2005 - Circulaire - Erratum à la circulaire n° 1063 du 24/02/2005 concernant les modalités d'application de l'article 96 du décret du 3 mars 2004 organisant l'enseignement spécialisé
24/02/2005 - Circulaire - Modalités d'application de l'article 96 du décret du 3 mars 2004 organisant l'enseignement spécialisé
10/09/2003 - Circulaire 614 - CAPAES - Dossier professionnel - Modalités - Année académique 2003-2004
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