- Circulaire - Enseignement en langue d'immersion - Procédure et modalités d'introduction des demandes d'habilitation
Document n°
31650
Date d'édition
N° imprimerie
1479
Référence
02/AB/BG/JC/LK/Immersion/GD
Validité
A partir du 20/01/2006
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - DGPE
Nom du gestionnaire
DGPE
Personne(s) de contact
Laetitia KALIMBIRIRO (02/413 27 87)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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