- Circulaire 1995 - CAPAES - Dossier professionnel - Modalités

Document n°
32242
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Date d'édition
N° imprimerie
1995
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2007 au 30/06/2008 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGENORS
Nom du gestionnaire
DGENORS
Personne(s) de contact
Jean-Pierre BAISIEUX (02/690 88 16) - Brigitte TWYFFELS (02/690 88 24)
Signataire(s)
Fonctionnaire général(e) délégué(e) - Chantal KAUFMANN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

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