- Circulaire - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire organisé par la Communauté française
Document n°
34401
Date d'édition
N° imprimerie
2829
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2009
au 30/06/2010
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS
Nom du gestionnaire
AGERS
Personne(s) de contact
Guy FOSTY (02/690 81 19 – fax 02/690 81 34 – guy.fosty@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)
-
Jean STEENSELS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND PRIM ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement fondamental (FOND)
» Sanction des études - Titres délivrés (FOND)
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