Circulaires

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

06/09/2022 - Circulaire 8711 - Demandes de Capital-périodes supplémentaires émanant du Fonds de solidarité pour les écoles d'Enseignement fondamental ordinaire organisés par Wallonie-Bruxelles-Enseignement - Période du 1er octobre 2022 au 7 juillet 2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8576 du 10/05/2022]

18/05/2022 - Circulaire 8587 - Demandes de Capital-périodes supplémentaires émanant du Fonds de solidarité pour les écoles d'Enseignement fondamental ordinaire organisés par Wallonie-Bruxelles-Enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8061 du 19/04/2021]

10/05/2022 - Circulaire 8576 - Demandes de Capital-périodes supplémentaires émanant du Fonds de solidarité pour les écoles d'Enseignement fondamental ordinaire organisés par Wallonie-Bruxelles-Enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8061 du 19/04/2021]

19/04/2021 - Circulaire 8061 - Demandes de Capital-périodes supplémentaires émanant du Fonds de solidarité pour les établissements d'Enseignement fondamental ordinaire organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles-Enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7556 du 29/04/2020]

29/04/2020 - Circulaire 7556 - Demandes de Capital-périodes supplémentaires émanant du Fonds de solidarité pour les établissements d'Enseignement fondamental ordinaire organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles-Enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7082 du 04/04/2019]

04/04/2019 - Circulaire 7082 - Demandes de Capital-périodes supplémentaire émanant du Fonds de solidarité pour les établissements d'Enseignement fondamental organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

26/03/2019 - Circulaire 7060 - «Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles» : « Capital-périodes complémentaires » octroyé aux écoles d'enseignement spécialisé pratiquant l'intégration (Article 148 alinéa 6 du Décret du 3/3/2004) - Périodes dérogatoires accordées dans le cadre « Grande distance » (article 133 § 3 et article 148 alinéa 8 du Décret du 3/3/2004) - Année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7056 du 21/03/2019]

21/03/2019 - Circulaire 7056 - « Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles » : « Capital-périodes complémentaires » octroyé aux écoles d'enseignement spécialisé pratiquant l'intégration (Article 148 alinéa 6 du Décret du 3/3/2004) - Périodes dérogatoires accordées dans le cadre « Grande distance » (article 133 § 3 et article 148 alinéa 8 du Décret du 3/3/2004) -
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6617 du 16/04/2018]

16/04/2018 - Circulaire 6617 - Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles

03/04/2018 - Circulaire 6604 - Demandes de Capital-périodes supplémentaire émanant du Fonds de solidarité pour les établissements d'Enseignement fondamental ordinaire organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

23/06/2017 - Circulaire 6247 - Constitution d'un fonds de solidarité et demande de périodes supplémentaires émanant de ce fonds pour les établissements d'Enseignement spécialisé organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

30/06/2015 - Circulaire 5331 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2015-2016 [TOUS RES - FOND MAT PRIM ORD] [Cette circulaire actualise les circulaires n° 4918 (27/06/2014), n° 4991 (16/09/2014), n° 5010 (29/09/2014) et n° 5127 (21/01/2015)]

02/04/2015 - Circulaire 5227 - Demandes de Capital-périodes supplémentaire émanant du Fonds de solidarité pour les établissements d'Enseignement fondamental ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

24/04/2014 - Circulaire 4813 - Demandes de Capital-périodes supplémentaire émanant du Fonds de solidarité pour les établissements d'Enseignement fondamental ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

26/06/2012 - Circulaire 4068 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)
[Cette circulaire remplace la circulaire n°3628 du 27/06/2011]

23/05/2012 - Circulaire 4003 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé : Directives et recommandations pour l'année scolaire 2012-2013 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé (Tous réseaux - FOND SPEC - SEC SPEC)

27/06/2011 - Circulaire 3628 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : Tous)
[remplacée par la circulaire n°4068 du 26/06/2012]

28/06/2010 - Circulaire 3200 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2010-2011 (RESEAUX : TOUS)